La campagne 2023 de l’ANS est ouverte

Mis à jour le 14/06/2023
Le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et au sport (SDJES) du Val-d’Oise gère la part territoriale de la campagne de l’Agence nationale du sport relative aux équipements sportifs et aux projets sportifs territoriaux (PST).

La campagne 2023 de l’ANS est ouverte.

Le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et au sport (SDJES) du Val-d’Oise gère la part territoriale de la campagne de l’Agence nationale du sport relative aux équipements sportifs et aux projets sportifs territoriaux (PST) : aides à la professionnalisation, plan de prévention des noyades, savoir rouler à vélo, lutte contre les violences sexuelles dans le sport, et soutien aux projets des associations hors projet sportif fédéral.

 N’hésitez pas à consulter les notes d’orientation régionales ci-dessous.

 I - Concernant les subventions de fonctionnement à destination du mouvement sportif, (et des collectivités territoriales pour le plan de prévention des noyades et développement de l’aisance aquatique) :

 A - Les projets sportifs territoriaux (PST) :

Note d’orientation régionale PST,

Télécharger Note PST signée V2 PDF - 4,45 Mb - 24/04/2023

Dossier de candidature emploi,

Télécharger Dossier de candidature emploi ANS 2023 DOC - 0,37 Mb - 24/04/2023

Annexes.

Télécharger ANNEXES v03 PDF - 1,03 Mb - 24/04/2023

Le dépôt des dossiers de demande de subvention s’effectue via la plateforme «   Le Compte Asso » code 145.

 Vous trouverez les guides pratiques pour l’utilisation du Compte Asso au lien suivant :   www.agencedusport.fr/documentations/le-compte-asso

 La date limite de dépôt des dossiers ANS 2023 PST sur Le Compte Asso est fixée au : 14 mai 2023.

B - Les projets sportifs fédéraux (PSF) :

Les clubs sportifs et comités départementaux devront se rapprocher de leurs fédérations qui assurent l’instruction des projets avec des codes, des modalités et dates limites spécifiques.

II - S’agissant des subventions d’investissement à destination principalement des collectivités territoriales et de leurs groupements, les dossiers sont à transmettre de façon dématérialisée sur InfraSport : https://infrasport.agencedusport.fr/

A – Le plan « 5000 terrains de sport » :

  • La note nationale est consultable sur le site de l’ANS : https://www.agencedusport.fr/ ,
  • Note régionale « Plan 5000 terrains de sport » 2023,

Télécharger Note régionale Plan 5000 terrains de sport PDF - 2,20 Mb - 24/04/2023

  •  Guide d’utilisation d’InfraSport partie 1 création de compte.

Télécharger InfraSport_Page d'accueil et demande de création de compte_1 PDF - 1,00 Mb - 24/04/2023

 Les dates limites de dépôt des dossiers complets en investissement sur InfraSport sont pour chaque enveloppe les suivantes :

 1ère phase :

  • 30 avril 2023 pour toute demande relevant de l’enveloppe spécifique « Centre de préparation aux jeux » (CPJ).

2ème phase :

  • A compter du 5 mai 2023 et jusqu’au 31 mai 2023 avant midi pour les demandes de subvention relevant de l’enveloppe CPJ,
  • 31 mai 2023 avant midi pour toutes les demandes des communes hors CPJ

B – Dispositif des équipements sportifs structurants de niveau local :

  •  Note régionale équipements sportifs structurants 2023,

Télécharger Note régionale équipements sportifs structurants 2023 PDF - 0,15 Mb - 24/04/2023

  • Note nationale équipements sportifs structurants 2023.

Télécharger NS_2023-ES-02_Equip Struct 2023_16.3.2023 PDF - 2,47 Mb - 24/04/2023

Dates limites InfraSport :

  • Mardi 2 mai 2023 : Équipements en faveur des personnes en situation de handicap,
  • Lundi 10 juillet 2023 :  Équipements sportifs structurants.

Contacts :

 Référent ANS SDJES Val-d’Oise :  ( 01 82 08 38 61 )

 Gestionnaire administratif ANS SDJES Val-d’Oise : ( 01 82 08 38 68 )

 Courriel de contact : * ce.sdjes95.sport@ac-versailles.fr