La campagne 2023 de l’ANS est ouverte
La campagne 2023 de l’ANS est ouverte.
Le service départemental à la jeunesse, à l’engagement et au sport (SDJES) du Val-d’Oise gère la part territoriale de la campagne de l’Agence nationale du sport relative aux équipements sportifs et aux projets sportifs territoriaux (PST) : aides à la professionnalisation, plan de prévention des noyades, savoir rouler à vélo, lutte contre les violences sexuelles dans le sport, et soutien aux projets des associations hors projet sportif fédéral.
N’hésitez pas à consulter les notes d’orientation régionales ci-dessous.
I - Concernant les subventions de fonctionnement à destination du mouvement sportif, (et des collectivités territoriales pour le plan de prévention des noyades et développement de l’aisance aquatique) :
A - Les projets sportifs territoriaux (PST) :
Note d’orientation régionale PST,
Télécharger Note PST signée V2 PDF - 4,45 Mb - 24/04/2023
Dossier de candidature emploi,
Télécharger Dossier de candidature emploi ANS 2023 DOC - 0,37 Mb - 24/04/2023
Annexes.
Télécharger ANNEXES v03 PDF - 1,03 Mb - 24/04/2023
Le dépôt des dossiers de demande de subvention s’effectue via la plateforme « Le Compte Asso » code 145.
Vous trouverez les guides pratiques pour l’utilisation du Compte Asso au lien suivant : www.agencedusport.fr/documentations/le-compte-asso
La date limite de dépôt des dossiers ANS 2023 PST sur Le Compte Asso est fixée au : 14 mai 2023.
B - Les projets sportifs fédéraux (PSF) :
Les clubs sportifs et comités départementaux devront se rapprocher de leurs fédérations qui assurent l’instruction des projets avec des codes, des modalités et dates limites spécifiques.
II - S’agissant des subventions d’investissement à destination principalement des collectivités territoriales et de leurs groupements, les dossiers sont à transmettre de façon dématérialisée sur InfraSport : https://infrasport.agencedusport.fr/
A – Le plan « 5000 terrains de sport » :
- La note nationale est consultable sur le site de l’ANS : https://www.agencedusport.fr/ ,
- Note régionale « Plan 5000 terrains de sport » 2023,
Télécharger Note régionale Plan 5000 terrains de sport PDF - 2,20 Mb - 24/04/2023
- Guide d’utilisation d’InfraSport partie 1 création de compte.
Télécharger InfraSport_Page d'accueil et demande de création de compte_1 PDF - 1,00 Mb - 24/04/2023
Les dates limites de dépôt des dossiers complets en investissement sur InfraSport sont pour chaque enveloppe les suivantes :
1ère phase :
- 30 avril 2023 pour toute demande relevant de l’enveloppe spécifique « Centre de préparation aux jeux » (CPJ).
2ème phase :
- A compter du 5 mai 2023 et jusqu’au 31 mai 2023 avant midi pour les demandes de subvention relevant de l’enveloppe CPJ,
- 31 mai 2023 avant midi pour toutes les demandes des communes hors CPJ
B – Dispositif des équipements sportifs structurants de niveau local :
- Note régionale équipements sportifs structurants 2023,
Télécharger Note régionale équipements sportifs structurants 2023 PDF - 0,15 Mb - 24/04/2023
- Note nationale équipements sportifs structurants 2023.
Télécharger NS_2023-ES-02_Equip Struct 2023_16.3.2023 PDF - 2,47 Mb - 24/04/2023
Dates limites InfraSport :
- Mardi 2 mai 2023 : Équipements en faveur des personnes en situation de handicap,
- Lundi 10 juillet 2023 : Équipements sportifs structurants.
Contacts :
Référent ANS SDJES Val-d’Oise : ( 01 82 08 38 61 )
Gestionnaire administratif ANS SDJES Val-d’Oise : ( 01 82 08 38 68 )
Courriel de contact : * ce.sdjes95.sport@ac-versailles.fr