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dans le Val-d'Oise
Enquête publique relative à la création d'une escale à passagers à La Roche-Guyon
Mise à jour le 10/01/2017
Avis d'enquête publique
L'enquête publique relative à la création d'une escale à passagers en site classé à La Roche-Guyon par l'établissement public d’État "PORT AUTONOME de PARIS" a eu lieu du 17 octobre 2016 au 19 novembre 2016 inclus.
Dans le cadre de l'article R123-11 du code de l'environnement, le public est invité à prendre connaissance des documents qui y sont relatifs
- de l'avis d'enquête publique
- de l'avis de l'autorité environnementale
- du mémoire en réponse à l'avis de l'autorité environnementale par l'établissement public d’État "PORT AUTONOME de PARIS"
- du résumé non technique du dossier
- du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur
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