Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
du Val-d'Oise

Les services de l'État du
Val-d'Oise

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

France Relance dans le Val-d'Oise

Liste départementale des personnes habilitées à dispenser des formations des maîtres de chiens dangereux

Nouvelle réglementation - Spectacles pyrotechniques

SEMAINE EUROPENNE DU DEVELOPPEMENT DURABLE du 18 septembre au 8 octobre 2023

AIDES TERRITOIRES Plateforme qui centralise les aides aux collectivités

LA DDT RECRUTE

Enquête publique sur le projet de révision du plan de protection de l'atmosphère (PPA)
Actions de l'Etat
Voir toute la rubrique

Droits des femmes et égalité femmes/hommes

Santé

Politique de la ville

Les structures France services dans le Val-d’Oise

Le Plan d'actions pour le Val-d'Oise

Solidarité avec l'Ukraine

Cultes

Agriculture et forêts

Alimentation, consommation et commerce

Aménagement du territoire et construction

Élections

Éducation, formation

Emploi, travail et solidarités

Environnement, risques et nuisances

Jeunesse, sport et vie associative

Solidarité, hébergement, logement et population vulnérable

Transports, déplacements et sécurité routière

Europe
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Préfecture et sous-préfectures

Direction Départementale des Finances Publiques

Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

Direction générale des douanes et droits indirects

Services départementaux

Les bilans d'activités des services de l'État dans le Val-d'Oise

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Cohésion sociale

Consommation, alimentation, animaux

Culture

Défense

Éducation

État et collectivités

Justice

Santé

Sécurité et protection des populations
Publications
Voir toute la rubrique

Annonces judiciaires et légales

Les services de l'Etat dans le Val-d'Oise recrutent !

Délibérations relatives aux plans climat air énergie territoriaux

Les réseaux sociaux de la préfecture du Val-d'Oise

S'engager pour améliorer les services rendus aux usagers

Recueil des Actes Administratifs
Démarches
Voir toute la rubrique

Accès aux documents administratifs

De quelle préfecture ou sous-préfecture je dépends ?

Accueil à la préfecture et aux sous-préfectures du Val-d'Oise

FAQ - Foire aux questions

Passeport

Permis de conduire

Certificat de non-gage

Certificat d'immatriculation

Sortie de territoire pour les mineurs

Carte nationale d'identité

Professions réglementées

Association : les nouveaux téléservices de déclaration en ligne

Médailles et distinctions honorifiques

Gens du voyage

Opposition à la sortie du territoire

Police aérienne

Employeur : autorisation de travail pour un travailleur étranger

Demande d'attestation préfectorale de régularité du séjour pour un ressortissant étranger

Cartes Mobilité Inclusion pour les personnes morales

Procédure d'éloignement

Information des acquéreurs et locataires (IAL)

Infractions aux règles de la sécurité routière

Règlementations diverses

Acheter vos timbres fiscaux dans le Val d'Oise

Accord franco-algérien "article 2" : déclaration d'option pour le service national

Démarches ressortissants étrangers

Echange de permis étrangers

Point numérique

Vidéoprotection

Déclaration de manifestation sur la voie publique

Déposez une pré-plainte en ligne

Carte professionnelle de "Guide Conférencier"

Débits de boissons – Licences – Conditions d'obtention

Media
Files
Arrêté

Arrêté

Mis à jour le 28/01/2014

Télécharger Arrêté PDF - 1,90 Mb - 28/01/2014

Abonnez-vous à notre lettre d’information

S'abonner

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook

Préfet
du Val-d'Oise

legifrance.gouv.fr
info.gouv.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.