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Campagne Agence Nationale du Sport 2020-Val-d'Oise - Nouveaux appels à projets

Mise à jour le 10/07/2020

Deux nouveaux dispositifs dans le cadre de la campagne 2020 de l'Agence nationale du sport sont proposés aux associations sportives :

- Soutien aux associations relatif au Fonds territorial de solidarité pour les associations les plus fragiles sous 3 formes d'aides, à titre exceptionnel le seuil de subvention est de 1000 € au lieu de 1500 € (les crédits disponibles en Île-de-France s'élèvent à 1,26 M€) ;
- Soutien d'actions pour les associations qui ne sont pas affiliées à des fédérations agréées en PSF (projets sportifs fédéraux), les crédits disponibles en Île-de-France s'élèvent à 225 000 €.

> Note régionale Fonds de solidarité ANS - format : PDF - 1,39 Mb

Les demandes doivent se faire sur Le compte asso :

https://lecompteasso.associations.gouv.fr/login

avec le code de la DDCS du val-d'Oise : 145.
Avant d'effectuer votre demande veuillez bien vérifier les priorités de chacun des dispositifs ci-dessus et fournir toutes les pièces justificatives nécessaires.
L'ouverture du compte asso pour ces dispositifs est prévue fin juillet et la clôture le 8 septembre 2020 à 12h.
Pour toute information, vous pouvez contacter le pôle « jeunesse, sports, politique de la ville et vie associative » de la DDCS du Val-d’Oise :

Benoît Lefort pour le suivi administratif - benoit.lefort@val-doise.gouv.fr - 01 77 63 61 80

Jean-Marc Charrel pour la coordination campagne ANS, référent emploi et équipement - jean-marc.charrel@val-doise.gouv.fr

APPEL A PROJETS J'APPRENDS A NAGER / AISANCE AQUATIQUE :

Le ministère des sports se mobilise pour lutter contre les noyades en déployant diverses actions dans le cadre du plan "Prévenir les noyades et développer l’Aisance aquatique".
La note d’orientation régionale (voir ci-dessous) explicite les conditions du soutien de l’Agence Nationale du Sport (ANS) aux projets concourant à cet objectif, à travers deux dispositifs :

« J’apprends à nager », pour les stages d’apprentissage de la natation pour les enfants de 6 à 12 ans ne sachant pas nager, résidant prioritairement dans les zones carencées ;

« Aisance aquatique », pour les actions d’apprentissage de l’aisance aquatique à destination d’enfants de 4 à 6 ans.

Le dépôt des dossiers s'effectue via Le compte asso pour les clubs et comités en indiquant le code 145 et le sous-dispositif "Part territoriale - j'apprends à nager" (distinction des dispositifs dans le menu déroulant "Modalité ou dispositif").
Les collectivités territoriales devront utiliser le formulaire collectivités ci-dessous à retourner complété par mail à : ddcs-sport@val-doise.gouv.fr .

Pour un renouvellement de l'action vous devez impérativement transmettre le compte rendu financier de subvention 2019 (Cerfa n°15059*01 + annexe JAN ci-dessous).

La date limite des dépôts est le 2 juillet pour les projets estivaux et le 8 septembre pour l’ensemble des projets se déroulant de septembre 2020 à juin 2021.

> Cerfa n°1505901 compte rendu des subventions - format : PDF - 0,16 Mb

> Annexe Cerfa JAN - format : DOCX - 0,05 Mb

> Collectivités -CERFA J'apprends à nager ANS 2020 - format : DOCX - 0,03 Mb

> note_d_orientation_regionale_2020_jan_et_aisance_aquatique_ - format : PDF - 3,20 Mb

Les campagnes 2020 de l’Agence Nationale du Sport pour l'emploi & l'apprentissage ainsi que pour les équipements sont ouvertes.

POUR UNE DEMANDE EMPLOI OU APPRENTISSAGE : vous êtes invités à télécharger le dossier ci-dessous et à le retourner, sans attendre, accompagné des pièces demandées, à l'adresse mail suivante : ddcs-sport@val-doise.gouv.fr.

> Le dossier de demande d emploi ANS 2020 ou de consolidation d un emploi 2016 - format : DOC - 0,14 Mb

> Le dossier apprentissage ANS 2020 - format : DOC - 0,11 Mb

ATTENTION, dans un second temps, tous les demandeurs (hors collectivités locales) doivent impérativement créer un dossier avant le lundi 4 mai 2020 à 12 h sur le site https://lecompteasso.associations.gouv.fr/login.

(Saisir le code 145 et choisir le sous dispositif « Part territoriale – Emploi » ou « Part territoriale – Apprentissage »)

> Le guide utilisateur « le compte asso » - format : PDF - 1,61 Mb

> Note regionale ANS 2020 Emploi Apprentissage - format : PDF - 2,94 Mb

Pièces à intégrer à votre demande : compte rendu des actions subventionnées en 2019 (Cerfa n°15059*02), projet associatif actualisé (en lien avec le projet sportif fédéral de votre discipline (PSF)), attestation d’affiliation à une fédération reconnue par le Ministère des sports (une attestation pour chaque section pour les associations multisports), rapport d’activité le plus récent, budget prévisionnel, comptes annuels approuvés pour le dernier exercice clos, RIB de l’association portant l’adresse du siège social identique à celui du SIRET et du RNA (recueil national des associations), etc. (liste non exhaustive)

POUR LA PART EQUIPEMENT :

> Formulaire de demande de subvention d équipement sportif ANS 2020 - format : DOCX - 0,08 Mb

- La date limite de dépôt des dossiers sur les crédits régionaux pour les équipements sportifs de proximité, aménagement d'équipements sportifs scolaires et matériels lourds destinés à la pratique fédérale est fixée au lundi 7 septembre 2020. Voir note d'orientation régionale ANS ci-dessous :

> Note regionale ANS 2020 Equipements - format : PDF - 2,03 Mb

Pour toute information, vous pouvez contacter le pôle « jeunesse, sports, politique de la ville et vie associative » de la DDCS du Val-d’Oise :

Benoît Lefort :

suivi administratif - benoit.lefort@val-doise.gouv.fr - 01 77 63 61 80

Jean-Marc Charrel :

coordination campagne ANS, référent emploi et équipement

jean-marc.charrel@val-doise.gouv.fr

Vous pouvez également retrouver toutes les informations sur http://ile-de-france.drjscs.gouv.fr