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Elections sénatoriales 2017

 
 
Elections sénatoriales 2017

Les élections sénatoriales se dérouleront le dimanche 24 septembre 2017.

- Arrêté fixant la liste des candidats aux élections sénatoriales du 24 septembre 2017 :

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- Mémento à l'usage des candidat aux élections sénatoriales du 24 septembre 2017 :

> Mémento - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

 

- Arrêté préfectoral du 7 juillet 2017 arrêtant le tableau des électeurs sénatoriaux :

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

 

- Arrêté préfectoral du 4 septembre 2017 instituant une commission de propagande :

> Arrété préfectoral - format : PDF - 0,50 Mb

 

- Tableau définitif des électeurs du Val-d'Oise - 1er septembre 2017 :

> Tableau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

 

- Décret portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs :

> Décret de convocation des collèges électoraux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

 

 - Arrêté préfectoral du 16 juin 2017 fixant le nombre de délégués des conseils municipaux :

> Arrêté préfectoral - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb